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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSL
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Free énergie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Free énergie
BSL, SAS

Numéro de dépôt :
4345946
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2027
Free énergie de BSL

Présentation de la marque Free énergie

Déposée le 15 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Free énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSL domicilié(e) 47 avenue charles de Gaulle - 83130 - PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 447 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAK PASCAL domicilié(e) quartier la courtoise - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

La marque Free énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free énergie arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

BSL a également déposé les autres marques suivantes : COMPRENOR INDUSTRIE , FREE ENERGIE LE SOLEIL EST AVEC VOUS , BSL galerie , YES WE SUN , (Marque figurative) , HERBER INDUSTRIE , ROSACE


BSL, SAS - 47 avenue charles de Gaulle - 83130 - PONTET - France - SIREN 820447787


M. BAK PASCAL - quartier la courtoise - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 12 mars 2019 - Renonciation partielle n°751118 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.